DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU
Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU
Déposée le 21 janvier 1986 par REY Simon et REY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU est expirée depuis le 21 janvier 2006.
REY Simon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1996 n°2061790 - Publication au BOPI 1996-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription le 17 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201168 - Publication au BOPI 1996-05-17
Inscription le 26 mars 1996 - Recours en restauration n°199405 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 19 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197817 - Publication au BOPI 1996-02-19